Cliquez sur les fiches techniques pour les télécharger ! 

ENVIRONNEMENT

Le 4ème programme d'action sur les zones vulnérables est finalisé. 

• Fiches directives nitrates Avril 2012. Carte zone vulnérable 66 à jour.
•  "Directive eaux souterraines - boues Natura 2000" avril 2012 
•  "Exigences complémentaires MAE" avril 2012 

BCAE

Les arrêtés préfectoraux 2012 sur les Bonnes Conditions Agronomiques et Environnementales ne sont pas encore parus. Vous trouverez ci-après les arrêtés valides soit ceux de 2011 (mise à jour le 03 avril 2012).

• BCAE herbe Avril 2012
• BCAE particularités topographiques Avril 2012
• BCAE bandes tampons Avril 2012
• BCAE entretien des terres, diversité de l'assolement, non brûlage des pailles, prélèvement pour l'irrigation Avril 2012

SANTE ET PRODUCTIONS ANIMALES

• "Domaine de santé et produtions animales - Lutte contre certaines substances ou maladie"Avril 2012
• "Paquet hygiène - productions primaires animales"Avril 2012

IDENTIFICATION

• "Domaine de santé et productions animales - identification des bovins" Avril 2012
• "Domaine de santé et productions animales - identification des ovins-caprins " Avril 2012
• "Domaine de santé et productions animales - identification des porcins" Avril 2012

BIEN ETRE ANIMAL

• Protection animale avril 2012

Autres

• "Contrôle conditionnalité : avril 2012
• "Documents à conserver" Avril 2012