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ENVIRONNEMENT

•  "Directive eaux souterraines - boues Natura 2000" Avril 2012 
• "Exigences complémentaires MAE" Avril 2012

BCAE

Les arrêtés préfectoraux 2012 sur les Bonnes Conditions Agronomiques et Environnementales ne sont pas encore parus. Les fiches présentent les arrêtés 2011 encore en cours à ce jour (mise à jour le 3 avril 2012).

• BCAE herbe  avril 2012
• BCAE bandes tampons  avril 2012
• BCAE particularités topographiques  avril 2012
• BCAE entretien des terres, diversité de l'assolement, non brûlage des pailles, prélèvement pour l'irrigation avril 2012

SANTE ET PRODUCTIONS VEGETALES 

• Paquet hygiène végétal  avril 2012
• "Santé du végétal : utilisation des phytosanitaires"  avril 2012

AUTRES

• "Contrôle conditionnalité : ce qui change en 2012"
• "Documents à conserver"  avril 2012